Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles [Citez les articles de loi pertinents au Cameroun concernant l'information du public en ligne], il est précisé aux utilisateurs du site www.c5in.org (ci-après "le Site") l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du Site

Nom de l'organisation : C5IN (Cameroon Cloud-Edge-IoT Innovation Network)
Forme juridique : [Précisez la forme juridique de C5IN : Association, Organisation à but non lucratif, etc.]
Adresse du siège social : Campus Universitaire de Ngoa-Ekellé, BP 812, Yaoundé, Cameroun
Numéro de téléphone : +237 123 456 789
Adresse e-mail : contact@c5in.org
Numéro d'enregistrement / SIRET / Immatriculation (si applicable) : [Votre numéro d'enregistrement officiel]

2. Directeur de la Publication

Nom et Prénom : Menra Romial
Qualité : Coordinateur de C5IN
Contact : menraromial@c5in.org

3. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : GitHub Pages,
Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'hébergeur]

(Note : Si vous utilisez des plateformes comme Netlify ou GitHub Pages, elles peuvent avoir des informations spécifiques à fournir ici ou une manière de les référencer.)

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation camerounaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

C5IN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de C5IN.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des Articles [Citez les articles pertinents du Code Pénal ou lois sur la propriété intellectuelle] et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de Responsabilité

C5IN s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, C5IN ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le Site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

C5IN ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, C5IN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit camerounais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Yaoundé.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@c5in.org.

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